Retiré

Avenue du Bourget

Name: Avenue du Bourget, Evere
Address: Avenue du Bourget, Evere, Brussels-Capital Region, 1140, BE

Evere · 06/ICE/434756 · Certificat d'environnement

Avenue du Bourget, à Evere : autre. Dossier annulé, introduit le 28 novembre 2001. La décision a été notifiée le 27 mai 2003, soit 545 jours après l'introduction.

code nace 1970 :->
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Certificat d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	28 novembre 2001	date de réception du dossier
Commission de concertation	15 mai 2003
Décision notifiée	27 mai 2003	545 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier
Étude d'incidences	oui

Chronologie

28 novembre 2001Dossier introduit
18 décembre 2001Dossier déclaré incomplet
22 janvier 2002Dossier déclaré complet
15 mai 2003Commission de concertation
27 mai 2003Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)