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Altaica Urban
Octroyé

Rue Jean-Baptiste Baeck

Forest · 07/PFD/403686 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Rue Jean-Baptiste Baeck, à Forest : construction neuve. Dossier octroyé, introduit le 16 mai 2011. La décision a été notifiée le 10 janvier 2012, soit 239 jours après l'introduction.

Construire un bassin d'orage de 1235 m³ et de 820m³ de retenue
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme délivré par le FD
StatutOctroyé
Introduit le16 mai 2011date de réception du dossier
Enquête publique16 octobre 2011 – 31 octobre 2011
Commission de concertation16 novembre 2011
Décision notifiée10 janvier 2012239 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBUP

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Commission de concertation
  7. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)