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Refusé

Rue de Trèves

Ixelles · 09/IRPE/461037 · Recours - Permis d'environnement

Rue de Trèves, à Ixelles : exploitation d'installations. Dossier refusé, introduit le 1 mars 2004.

RGVT requérants : tiers et associations de tiers ACCORD (recours irrecevable) 1/04/2004 - Exploitation d'un ensemble d'immeubles D4 - D5
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisRecours - Permis d'environnement
StatutRefusé
Introduit le1 mars 2004date de réception du dossier
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)