Retiré

Chemin des Moutons

Name: Chemin des Moutons, Jette
Address: Chemin des Moutons, Jette, Brussels-Capital Region, 1090, BE

Jette · 10/IPE/548430 · Permis d'environnement

Chemin des Moutons, à Jette : —. Dossier annulé, introduit le 22 septembre 2014. La décision a été notifiée le 25 septembre 2014, soit 3 jours après l'introduction.

BX3120
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	22 septembre 2014	date de réception du dossier
Décision notifiée	25 septembre 2014	3 jours
Début des travaux	24 septembre 2014
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

22 septembre 2014Dossier introduit
24 septembre 2014Début des travaux
25 septembre 2014Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)