Retiré

Chemin des Moutons

Name: Chemin des Moutons, Jette
Address: Chemin des Moutons, Jette, Brussels-Capital Region, 1090, BE

Jette · 10/IPE/558614 · Permis d'environnement

Chemin des Moutons, à Jette : —. Dossier annulé, introduit le 16 février 2015. La décision a été notifiée le 27 mars 2015, soit 39 jours après l'introduction.

02RIN
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	16 février 2015	date de réception du dossier
Décision notifiée	27 mars 2015	39 jours
Début des travaux	23 mars 2015
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

16 février 2015Dossier introduit
23 mars 2015Début des travaux
27 mars 2015Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)