Retiré

Chemin des Moutons

Name: Chemin des Moutons, Jette
Address: Chemin des Moutons, Jette, Brussels-Capital Region, 1090, BE

Jette · 10/IPE/567633 · Permis d'environnement

Chemin des Moutons, à Jette : —. Dossier annulé, introduit le 7 juillet 2015. La décision a été notifiée le 31 juillet 2015, soit 24 jours après l'introduction.

02RIN
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	7 juillet 2015	date de réception du dossier
Décision notifiée	31 juillet 2015	24 jours
Début des travaux	28 juillet 2015
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

7 juillet 2015Dossier introduit
28 juillet 2015Début des travaux
31 juillet 2015Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)