Octroyé

Drève de Dieleghem

Jette · 10/LPFD/168801 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD

Drève de Dieleghem, à Jette : —. Dossier octroyé, introduit le 18 septembre 1989. La décision a été notifiée le 8 janvier 1990, soit 112 jours après l'introduction.

30 loten
Description de la demande, dans sa langue d'origine (NL). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	18 septembre 1989	date de réception du dossier
Décision notifiée	8 janvier 1990	112 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

18 septembre 1989Dossier introduit
8 janvier 1990Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)