Octroyé
Drève de Dieleghem
Jette · 10/LPFD/168802 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Drève de Dieleghem, à Jette : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 17 janvier 1990. La décision a été notifiée le 14 février 1990, soit 28 jours après l'introduction. Il compte 9 logements.
modif 9 lots9
Logements créés
| Type de permis | Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 17 janvier 1990 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 14 février 1990 | 28 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | BUP |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)