Octroyé

Avenue du Château

Molenbeek-Saint-Jean · 12/LPFD/168103 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD

Avenue du Château, à Molenbeek-Saint-Jean : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 4 mars 1988. La décision a été notifiée le 17 mai 1988, soit 74 jours après l'introduction.

lots 27-52 => lots 60-91 modif des gabarits des lots
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Statut	Octroyé
Introduit le	4 mars 1988	date de réception du dossier
Décision notifiée	17 mai 1988	74 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	BUP

Chronologie

4 mars 1988Dossier introduit
17 mai 1988Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)