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Octroyé

Station STIB Horta

Saint-Gilles · 13/IPE/564365 · Permis d'environnement

Station STIB Horta, à Saint-Gilles : exploitation d'installations. Dossier octroyé, introduit le 28 mai 2015. La décision a été notifiée le 16 décembre 2015, soit 202 jours après l'introduction.

Exploitation des sous-stations Horta (métro) et Demeur (tram)
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement
StatutOctroyé
Introduit le28 mai 2015date de réception du dossier
Enquête publique11 novembre 2015 – 26 novembre 2015
Décision notifiée16 décembre 2015202 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)