Retiré
Place Charles Rogier
Saint-Josse-ten-Noode · 14/IPEPAC/453373 · Permis d'environnement après certificat
Place Charles Rogier, à Saint-Josse-ten-Noode : —. Dossier annulé, introduit le 10 juillet 2008. La décision a été notifiée le 9 septembre 2009, soit 426 jours après l'introduction.
| Type de permis | Permis d'environnement après certificat | |
|---|---|---|
| Statut | Annulé | |
| Introduit le | 10 juillet 2008 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 9 septembre 2009 | 426 jours |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré incomplet
- Décision notifiée · Retiré
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)