Retiré

Avenue de l'Emeraude 2

Schaerbeek · 15/IPE/470979 · Permis d'environnement

Avenue de l'Emeraude 2, à Schaerbeek : —. Dossier annulé, introduit le 13 juin 2012. La décision a été notifiée le 29 octobre 2012, soit 138 jours après l'introduction.

087B4
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement
Statut	Annulé
Introduit le	13 juin 2012	date de réception du dossier
Enquête publique	20 septembre 2012 – 5 octobre 2012
Décision notifiée	29 octobre 2012	138 jours
Début des travaux	23 octobre 2012
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

13 juin 2012Dossier introduit
26 juillet 2012Dossier déclaré complet
20 septembre 2012Ouverture de l'enquête publique
5 octobre 2012Clôture de l'enquête publique
23 octobre 2012Début des travaux
29 octobre 2012Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)