Octroyé
Clos du Chemin Creux
Schaerbeek · 15/LPFD/169506 · Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD
Clos du Chemin Creux, à Schaerbeek : lotissement. Dossier octroyé, introduit le 28 janvier 1982. La décision a été notifiée le 18 mars 1982, soit 49 jours après l'introduction. Il compte 4 logements.
renouvellement de PL pour 4 lots4
Logements créés
| Type de permis | Permis de lotir (ou modification de PL) délivré par le FD | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 28 janvier 1982 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 18 mars 1982 | 49 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | BUP |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)