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Octroyé

Moensberg

Uccle · 16/PFD/270919 · Permis d'urbanisme délivré par le FD

Moensberg, à Uccle : espace public. Dossier octroyé, introduit le 18 novembre 2009. La décision a été notifiée le 5 octobre 2010, soit 321 jours après l'introduction.

Aménager le Moensberg
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'urbanisme délivré par le FD
StatutOctroyé
Introduit le18 novembre 2009date de réception du dossier
Enquête publique15 février 2010 – 16 mars 2010
Commission de concertation31 mars 2010
Décision notifiée5 octobre 2010321 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBUP

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Commission de concertation
  6. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)