Octroyé
Square des Archiducs
Watermael-Boitsfort · 17/PFU/407563 · Permis d'urbanisme unique délivré par le FD
Square des Archiducs, à Watermael-Boitsfort : espace public. Dossier octroyé, introduit le 21 octobre 2011. La décision a été notifiée le 14 novembre 2011, soit 24 jours après l'introduction.
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|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 21 octobre 2011 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 14 novembre 2011 | 24 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | BUP |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)