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Altaica Urban
Octroyé

Avenue Kersbeek 279

Forest · CL/245162 · Certificat d'urbanisme en vue de lotir

Avenue Kersbeek 279, à Forest : —. Dossier octroyé, introduit le 20 novembre 1995. La décision a été notifiée le 24 mars 1997, soit 490 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permisCertificat d'urbanisme en vue de lotir
StatutOctroyé
Introduit le20 novembre 1995date de réception du dossier
Enquête publique20 janvier 1996 – 21 février 1996
Commission de concertation25 juin 1996
Décision notifiée24 mars 1997490 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteForest

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Ouverture de l'enquête publique
  5. Clôture de l'enquête publique
  6. Commission de concertation
  7. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)