Retiré

Rue du Marché aux Herbes

Name: Rue du Marché aux Herbes, Bruxelles
Address: Rue du Marché aux Herbes, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · CL2/416044 · Permis d'environnement communal Classe 2

Rue du Marché aux Herbes, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 4 décembre 1991. La décision a été notifiée le 2 juillet 1992, soit 211 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement communal Classe 2
Statut	Annulé
Introduit le	4 décembre 1991	date de réception du dossier
Décision notifiée	2 juillet 1992	211 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

4 décembre 1991Dossier introduit
2 juillet 1992Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)