Retiré

Chaussée Romaine

Name: Chaussée Romaine, Bruxelles
Address: Chaussée Romaine, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · CL2/416073 · Permis d'environnement communal Classe 2

Chaussée Romaine, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 13 février 1992. La décision a été notifiée le 12 juin 1992, soit 120 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement communal Classe 2
Statut	Annulé
Introduit le	13 février 1992	date de réception du dossier
Décision notifiée	12 juin 1992	120 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

13 février 1992Dossier introduit
12 juin 1992Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)