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Retiré

Avenue de Vilvorde

Bruxelles · CL2/416309 · Permis d'environnement communal Classe 2

Avenue de Vilvorde, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 13 décembre 1991. La décision a été notifiée le 6 août 1992, soit 237 jours après l'introduction.

Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement communal Classe 2
StatutAnnulé
Introduit le13 décembre 1991date de réception du dossier
Décision notifiée6 août 1992237 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Retiré

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)