Retiré
Avenue de Vilvorde
Bruxelles · CL2/416309 · Permis d'environnement communal Classe 2
Avenue de Vilvorde, à Bruxelles : —. Dossier annulé, introduit le 13 décembre 1991. La décision a été notifiée le 6 août 1992, soit 237 jours après l'introduction.
| Type de permis | Permis d'environnement communal Classe 2 | |
|---|---|---|
| Statut | Annulé | |
| Introduit le | 13 décembre 1991 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 6 août 1992 | 237 jours |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Retiré
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)