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Altaica Urban
Octroyé

Avenue de la Reine 207–213

Bruxelles · CL2/557224 · Permis d'environnement communal Classe 2

Avenue de la Reine 207–213, à Bruxelles : —. Dossier octroyé, introduit le 23 janvier 2015. La décision a été notifiée le 2 avril 2015, soit 69 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisPermis d'environnement communal Classe 2
StatutOctroyé
Introduit le23 janvier 2015date de réception du dossier
Enquête publique6 février 2015 – 21 février 2015
Décision notifiée2 avril 201569 jours
Surfacessans objet pour ce type de dossier

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré complet
  3. Ouverture de l'enquête publique
  4. Clôture de l'enquête publique
  5. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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0 mChangement d'affectationchanger la destination (lieu de culte) (mise en conformité)2025
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34 mChangement d'affectationchanger la destination d'un atelier en lieu de culte (régularisation)2025

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)