Octroyé

Rue du Tivoli LOT N°2

Bruxelles · CL2/567828 · Permis d'environnement communal Classe 2

Rue du Tivoli LOT N°2, à Bruxelles : exploitation d'installations. Dossier octroyé, introduit le 10 juillet 2015. La décision a été notifiée le 25 février 2016, soit 230 jours après l'introduction.

chaudières, dépôt de bois, générateur électricité
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Permis d'environnement communal Classe 2
Statut	Octroyé
Introduit le	10 juillet 2015	date de réception du dossier
Enquête publique	1 janvier 2016 – 16 janvier 2016
Décision notifiée	25 février 2016	230 jours
Surfaces	—	sans objet pour ce type de dossier

Chronologie

10 juillet 2015Dossier introduit
28 juillet 2015Dossier déclaré incomplet
15 septembre 2015Dossier déclaré complet
1 janvier 2016Ouverture de l'enquête publique
16 janvier 2016Clôture de l'enquête publique
25 février 2016Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)