Octroyé
Petit chemin Vert 99
Bruxelles · CL3/587947 · Déclaration préalable Communal
Petit chemin Vert 99, à Bruxelles : —. Dossier octroyé, introduit le 16 décembre 2015.
chantier| Type de permis | Déclaration préalable Communal | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 16 décembre 2015 | date de réception du dossier |
| Surfaces | — | sans objet pour ce type de dossier |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré incomplet
- Dossier déclaré complet
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)