Refusé

Rue du Cloître

Name: Rue du Cloître, Bruxelles
Address: Rue du Cloître, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1020, BE

Bruxelles · CU/511597 · Certificat d'urbanisme privé

Rue du Cloître, à Bruxelles : construction neuve. Dossier refusé, introduit le 30 avril 2003. La décision a été notifiée le 24 février 2004, soit 300 jours après l'introduction.

construction d'une maison unifamiliale
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Certificat d'urbanisme privé
Statut	Refusé
Introduit le	30 avril 2003	date de réception du dossier
Décision notifiée	24 février 2004	300 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

30 avril 2003Dossier introduit
24 février 2004Décision notifiée · Refusé
5 septembre 2008Dossier déclaré complet

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)