Octroyé
Place de la Duchesse de Brabant
Molenbeek-Saint-Jean · ENS/210347 · Enseigne
Place de la Duchesse de Brabant, à Molenbeek-Saint-Jean : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 13 février 1995. La décision a été notifiée le 8 août 1996, soit 542 jours après l'introduction.
maintien de 8 enseignes à l'emplacement des 2 stations-services| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 13 février 1995 | date de réception du dossier |
| Commission de concertation | 5 avril 1995 | |
| Décision notifiée | 8 août 1996 | 542 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Molenbeek-Saint-Jean |
Chronologie
- Dossier introduit
- Commission de concertation
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)