Aller au contenu
Altaica Urban
Refusé

Rue Richard Vandevelde 002

Schaerbeek · ENS/220899 · Enseigne

Rue Richard Vandevelde 002, à Schaerbeek : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 9 décembre 2008. La décision a été notifiée le 25 février 2011, soit 808 jours après l'introduction.

remplacer deux enseignes perpendiculaires et quatre enseignes parallèles et placer 7 enseignes parallèles et un totem mural
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le9 décembre 2008date de réception du dossier
Décision notifiée25 février 2011808 jours
Surfaces—non communiqué par la source
Autorité compétenteSchaerbeek

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Dossier déclaré incomplet
  3. Dossier déclaré complet
  4. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Permis voisins

Dossiers de permis d'urbanisme dans un rayon de 250 mètres, cinq dernières années.
DistanceType de travauxObjetDate
0 mCommerce ou horecadans un bâtiment à usage mixte (commerce avec consommation sur place et un logement collectif), mettre en conformité les2022
23 mChangement d'affectation[CADUC] dans un bâtiment à usage mixte (commerce - agence bancaire - et 1 logement), changer l’utilisation du commerce a2023
23 mChangement d'affectationdans un bâtiment à usage mixte (un commerce/agence bancaire et deux logements), mettre en conformité le changement d'uti2024
23 mChangement d'affectationdans un bâtiment à usage mixte (commerce –agence bancaire- et 1 logement), changer l’affectation du 1er étage et du sous2021
23 mCommerce ou horeca[caduc]dans un bâtiment à usage mixte (commerce –agence bancaire- et 1 logement), changer l’utilisation du commerce au r2022

Autres dossiers à proximité : 15/PU/1967215, 15/AA/1835054, 15/PU/2024288, 15/PU/1935494, 15/PU/1821562, 15/PU/1851654, 15/PU/2018466, 15/PU/1976554, 15/PU/1971056, 15/PU/1894180, 15/PU/1992713, 15/PU/2023466, 15/PFD/1991627, 15/PU/1896292, 15/PU/1871836, 15/GOU_PU/1970462, 15/PU/1855111, 15/PU/1912640, 15/PU/1972526, 15/PU/1848246, 15/PU/1821268, 15/PU/1833265, 15/PU/1861109, 15/PU/2000834, 15/ENS/1901827

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)