Refusé
Place de la Duchesse de Brabant
Molenbeek-Saint-Jean · ENS/401386 · Enseigne
Place de la Duchesse de Brabant, à Molenbeek-Saint-Jean : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 25 février 2011. La décision a été notifiée le 15 septembre 2011, soit 202 jours après l'introduction.
le placement d'un dispositif publicitaire de 8m²| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Refusé | |
| Introduit le | 25 février 2011 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 15 septembre 2011 | 202 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Molenbeek-Saint-Jean |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Décision notifiée · Refusé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)