Refusé

Quai des Usines

Name: Quai des Usines, Bruxelles
Address: Quai des Usines, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/504319 · Enseigne

Quai des Usines, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 20 mai 1996. La décision a été notifiée le 3 décembre 1996, soit 197 jours après l'introduction.

plaatsen van een uithangbord
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Refusé
Introduit le	20 mai 1996	date de réception du dossier
Décision notifiée	3 décembre 1996	197 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

20 mai 1996Dossier introduit
3 décembre 1996Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)