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Octroyé

Rue de la Chapelle (angle)

Bruxelles · ENS/504378 · Enseigne

Rue de la Chapelle (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 17 avril 1996. La décision a été notifiée le 20 septembre 1996, soit 156 jours après l'introduction.

placement de dispositif de publicité
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutOctroyé
Introduit le17 avril 1996date de réception du dossier
Décision notifiée20 septembre 1996156 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)