Octroyé
Place du Nouveau Marché aux Grains
Bruxelles · ENS/504429 · Enseigne
Place du Nouveau Marché aux Grains, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 27 mars 1996. La décision a été notifiée le 12 février 1996, soit -44 jours après l'introduction.
placer un poteau parking| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 27 mars 1996 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 12 février 1996 | -44 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Décision notifiée · Octroyé
- Dossier introduit
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)