Refusé
Rue François-Joseph Navez
Bruxelles · ENS/504431 · Enseigne
Rue François-Joseph Navez, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 26 mars 1996. La décision a été notifiée le 14 novembre 1996, soit 233 jours après l'introduction.
placer un dispositif de publicité| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Refusé | |
| Introduit le | 26 mars 1996 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 14 novembre 1996 | 233 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Refusé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)