Refusé

Avenue de la Toison d'Or

Name: Avenue de la Toison d'Or, Bruxelles
Address: Avenue de la Toison d'Or, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/504684 · Enseigne

Avenue de la Toison d'Or, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 17 novembre 1995. La décision a été notifiée le 14 octobre 1996, soit 332 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Refusé
Introduit le	17 novembre 1995	date de réception du dossier
Décision notifiée	14 octobre 1996	332 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

17 novembre 1995Dossier introduit
14 octobre 1996Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)