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Refusé

Boulevard Anspach 35

Bruxelles · ENS/504689 · Enseigne

Boulevard Anspach 35, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 17 novembre 1995. La décision a été notifiée le 12 décembre 1996, soit 391 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le17 novembre 1995date de réception du dossier
Décision notifiée12 décembre 1996391 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)