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Refusé

Boulevard Anspach 36

Bruxelles · ENS/504691 · Enseigne

Boulevard Anspach 36, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 17 novembre 1995. La décision a été notifiée le 30 juillet 1996, soit 256 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le17 novembre 1995date de réception du dossier
Décision notifiée30 juillet 1996256 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

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Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)