Refusé
Quai des Péniches (angle)
Bruxelles · ENS/505305 · Enseigne
Quai des Péniches (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 23 janvier 1995. La décision a été notifiée le 25 juin 1995, soit 153 jours après l'introduction.
maintenir 1 panneau publicitaire de 8m²| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Refusé | |
| Introduit le | 23 janvier 1995 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 25 juin 1995 | 153 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Décision notifiée · Refusé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)