Octroyé

Avenue du Pois de Senteur (angle)

Name: Avenue du Pois de Senteur (angle), Bruxelles
Address: Avenue du Pois de Senteur (angle), Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1120, BE

Bruxelles · ENS/505366 · Enseigne

Avenue du Pois de Senteur (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 3 janvier 1995. La décision a été notifiée le 12 mars 1996, soit 434 jours après l'introduction.

maintenir les panneaux publicitaires
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Octroyé
Introduit le	3 janvier 1995	date de réception du dossier
Décision notifiée	12 mars 1996	434 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

3 janvier 1995Dossier introduit
17 mars 1995Dossier déclaré incomplet
10 mai 1995Dossier déclaré complet
12 mars 1996Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)