Refusé

Avenue des Croix de Guerre

Name: Avenue des Croix de Guerre, Bruxelles
Address: Avenue des Croix de Guerre, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1120, BE

Bruxelles · ENS/505375 · Enseigne

Avenue des Croix de Guerre, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 30 décembre 1994. La décision a été notifiée le 25 juin 1996, soit 543 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Refusé
Introduit le	30 décembre 1994	date de réception du dossier
Décision notifiée	25 juin 1996	543 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

30 décembre 1994Dossier introduit
18 janvier 1995Dossier déclaré complet
25 juin 1996Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)