Octroyé
Chaussée de Haecht
Bruxelles · ENS/505378 · Enseigne
Chaussée de Haecht, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 30 décembre 1994. La décision a été notifiée le 12 décembre 1996, soit 713 jours après l'introduction.
maintenir un panneau publicitaire| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 30 décembre 1994 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 12 décembre 1996 | 713 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)