Octroyé
Avenue de Busleyden 9
Bruxelles · ENS/505414 · Enseigne
Avenue de Busleyden 9, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 23 décembre 1994. La décision a été notifiée le 14 octobre 1996, soit 661 jours après l'introduction.
Maintenir un panneau publicitaire| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 23 décembre 1994 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 14 octobre 1996 | 661 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Dossier déclaré complet
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)