Refusé

Rue Antoine Dansaert

Name: Rue Antoine Dansaert, Bruxelles
Address: Rue Antoine Dansaert, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/505527 · Enseigne

Rue Antoine Dansaert, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 7 décembre 1994. La décision a été notifiée le 7 mai 1996, soit 517 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Refusé
Introduit le	7 décembre 1994	date de réception du dossier
Décision notifiée	7 mai 1996	517 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

7 décembre 1994Dossier introduit
7 mai 1996Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)