Refusé

Rue de l'Avant-Port (entrée quai)

Name: Rue de l'Avant-Port (entrée quai), Bruxelles
Address: Rue de l'Avant-Port (entrée quai), Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/505675 · Enseigne

Rue de l'Avant-Port (entrée quai), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 15 septembre 1994. La décision a été notifiée le 27 juin 1996, soit 651 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Refusé
Introduit le	15 septembre 1994	date de réception du dossier
Décision notifiée	27 juin 1996	651 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

15 septembre 1994Dossier introduit
27 juin 1996Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)