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Refusé

Allée Verte (divers)

Bruxelles · ENS/506248 · Enseigne

Allée Verte (divers), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 31 mars 1998. La décision a été notifiée le 11 mars 1999, soit 345 jours après l'introduction.

Placer des panneaux publicitaires événementiels
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le31 mars 1998date de réception du dossier
Décision notifiée11 mars 1999345 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)