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Refusé

Square Jules De Trooz (angle)

Bruxelles · ENS/506654 · Enseigne

Square Jules De Trooz (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 23 septembre 1997. La décision a été notifiée le 27 avril 1998, soit 216 jours après l'introduction.

placement d'un panneau publicitaire de type 'trivision' et éclairé
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le23 septembre 1997date de réception du dossier
Décision notifiée27 avril 1998216 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)