Refusé
Square Jules De Trooz (angle)
Bruxelles · ENS/506654 · Enseigne
Square Jules De Trooz (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 23 septembre 1997. La décision a été notifiée le 27 avril 1998, soit 216 jours après l'introduction.
placement d'un panneau publicitaire de type 'trivision' et éclairé| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Refusé | |
| Introduit le | 23 septembre 1997 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 27 avril 1998 | 216 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Refusé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)