Refusé

Rue Belliard pont sortie–gauche

Name: Rue Belliard pont sortie–gauche, Bruxelles
Address: Rue Belliard pont sortie–gauche, Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1040, BE

Bruxelles · ENS/506780 · Enseigne

Rue Belliard pont sortie–gauche, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 9 juillet 1997. La décision a été notifiée le 18 décembre 1997, soit 162 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Refusé
Introduit le	9 juillet 1997	date de réception du dossier
Décision notifiée	18 décembre 1997	162 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

9 juillet 1997Dossier introduit
18 décembre 1997Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)