Octroyé

Quai des Usines (S.N.C.B.)

Name: Quai des Usines (S.N.C.B.), Bruxelles
Address: Quai des Usines (S.N.C.B.), Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/506802 · Enseigne

Quai des Usines (S.N.C.B.), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 4 juillet 1997. La décision a été notifiée le 18 décembre 1997, soit 167 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Octroyé
Introduit le	4 juillet 1997	date de réception du dossier
Décision notifiée	18 décembre 1997	167 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

4 juillet 1997Dossier introduit
18 décembre 1997Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)