Octroyé

Rue François-Joseph Navez (angle)

Name: Rue François-Joseph Navez (angle), Bruxelles
Address: Rue François-Joseph Navez (angle), Bruxelles, Brussels-Capital Region, 1000, BE

Bruxelles · ENS/506865 · Enseigne

Rue François-Joseph Navez (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 17 juin 1997. La décision a été notifiée le 27 avril 1998, soit 314 jours après l'introduction.

maintenir un panneau publicitaire sur terrain
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.

Chiffres clés
Type de permis	Enseigne
Statut	Octroyé
Introduit le	17 juin 1997	date de réception du dossier
Décision notifiée	27 avril 1998	314 jours
Surfaces	—	non communiqué par la source
Autorité compétente	Bruxelles

Chronologie

17 juin 1997Dossier introduit
27 avril 1998Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)