Octroyé
Square Jules De Trooz (angle)
Bruxelles · ENS/506873 · Enseigne
Square Jules De Trooz (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 17 juin 1997. La décision a été notifiée le 17 novembre 1997, soit 153 jours après l'introduction.
maintenir un panneau publicitaire sur terrain| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 17 juin 1997 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 17 novembre 1997 | 153 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)