Octroyé
Rue du Fossé aux Loups (angle)
Bruxelles · ENS/507063 · Enseigne
Rue du Fossé aux Loups (angle), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 26 mars 1997. La décision a été notifiée le 29 mai 1997, soit 64 jours après l'introduction.
installer deux panneaux d' affichage| Type de permis | Enseigne | |
|---|---|---|
| Statut | Octroyé | |
| Introduit le | 26 mars 1997 | date de réception du dossier |
| Décision notifiée | 29 mai 1997 | 64 jours |
| Surfaces | — | non communiqué par la source |
| Autorité compétente | Bruxelles |
Chronologie
- Dossier introduit
- Décision notifiée · Octroyé
Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.
Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)