Aller au contenu
Altaica Urban
Refusé

Quai des Péniches

Bruxelles · ENS/507555 · Enseigne

Quai des Péniches, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 9 septembre 1996. La décision a été notifiée le 24 octobre 1996, soit 45 jours après l'introduction.

placer un panneau publicitaire de 15 m² 'trivision élairé'
Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le9 septembre 1996date de réception du dossier
Décision notifiée24 octobre 199645 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)