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Altaica Urban
Octroyé

Rue de la Loi 107

Bruxelles · ENS/507723 · Enseigne

Rue de la Loi 107, à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier octroyé, introduit le 14 juin 1996. La décision a été notifiée le 16 juin 1997, soit 367 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutOctroyé
Introduit le14 juin 1996date de réception du dossier
Décision notifiée16 juin 1997367 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Octroyé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)