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Altaica Urban
Refusé

Avenue Ernest Masoin 103 (droite)

Bruxelles · ENS/507842 · Enseigne

Avenue Ernest Masoin 103 (droite), à Bruxelles : enseignes et publicité. Dossier refusé, introduit le 3 mai 2000. La décision a été notifiée le 22 septembre 2000, soit 142 jours après l'introduction.

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Description de la demande, dans sa langue d'origine (FR). Source : Nova.
Chiffres clés
Type de permisEnseigne
StatutRefusé
Introduit le3 mai 2000date de réception du dossier
Décision notifiée22 septembre 2000142 jours
Surfacesnon communiqué par la source
Autorité compétenteBruxelles

Chronologie

  1. Dossier introduit
  2. Décision notifiée · Refusé

Ces dates proviennent du dossier source. Altaica Urban suit ce permis depuis le 11 septembre 2026.

Source : Région de Bruxelles-Capitale – Nova (urban.brussels, Bruxelles Environnement, communes)